top of page

MENTIONS LEGALES

Le site Brindille & Pâtisserie, accessible à l’adresse suivante : https://www.brindillepatisserie.fr/ est destiné à l’information des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes Mentions Légales détaillées ci-dessous ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

INFORMATIONS LÉGALES

L'entreprise Brindille & Pâtisserie est une Entreprise Individuelle, dont la représentante est Claire Demaugé-Bost;

Le site Brindille & Pâtisserie est la propriété de la société Brindille & Pâtisserie, ayant son siège social à l’adresse suivante :
34 ALLEE DES CHASSEURS 69480 POMMIERS – SIRET 919 283 036 00011.


La Directrice de publication est Claire Demaugé-Bost.


Le site Brindille & Pâtisserie est hébergé par : Google LLC – Google Cloud - MO Kansas City – United States

Collecte de données de l’utilisateur et respect de la Loi informatique et Liberté. Ce site est conforme aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de celle-ci l’utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition (art. 32 et 38), d’accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.

 

Pour faire usage de celui-ci, l’utilisateur doit s’adresser à Brindille & Pâtisserie via le formulaire du site ou par courrier adressé au siège social de la société en précisant son nom, prénom, adresse et adresse email.

UTILISATION DES COOKIES

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

PROPRIÉTÉ

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site (textes et images) par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Claire Demaugé-Bost, représentante la société Brindille & Pâtisserie, ou de ses représentants légaux est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données figurant sur le site internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de la société Brindille & Pâtisserie et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site, est prohibée, au sens des articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

CONTACT

Pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter Brindille & Pâtisserie aux coordonnées suivantes :

 

E-mail :brindillepatisserie@gmail.com
Tél : 06.81.93.13.28

Adresse : 34 Allée des Chasseurs 69480 Pommiers

bottom of page